Jean-Pierre Trotereau - JORFSearch

Jean-Pierre Trotereau

De:	TROTEREAU Jean-Pierre Bernard, Georges, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:	à, • Au titre de l'année 2009 • Au titre de l'année 2012 Cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"

JUSB1404525A (source BOMJ)

conférés

21 Février 2014 21/02/2014

De:	Trotereau (Jean-Pierre, Bernard, Georges) président de chambre d'un conseil des prud'hommes ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000268628 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2006 14/07/2006

De:	Trotereau (Jean-Pierre, Bernard) ancien président d'une société de gestion. Chevalier du 10 octobre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-10"

JORFTEXT000000740382 (source JORF)

promotion

15 Mai 1998 15/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.