Jean-Pierre Trotereau

De: TROTEREAU Jean-Pierre
Bernard, Georges, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, • Au titre de l'année 2009
• Au titre de l'année 2012
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1404525A(source BOMJ)
conférés
21 Février 201421/02/2014
De: Trotereau (Jean-Pierre, Bernard, Georges)
président de chambre d'un conseil des prud'hommes ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Trotereau (Jean-Pierre, Bernard)
ancien président d'une société de gestion. Chevalier du 10 octobre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-10"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998